Charles Badou est d’avis avec le verdict prononcé par le juge Edouard Cyriaque Dossa relatif au procès Icc. Du moins, la condamnation à 10 ans d’emprisonnement prononcée à l’endroit des principaux accusés. Présent sur l’émission ‘‘90 minutes pour convaincre’’ aux côtés de deux autres invités, l’avocat à la Cour a approuvé cette sentence…
Le procès Icc ouvert le 17 décembre 2018 et achevé dans la matinée du jeudi 7 février 2019 était au menu de l’émission ‘‘90 minutes pour convaincre de Radio Bénin’’, de ce dimanche 10 février 2019. A l’occasion, Charles Badou, l’un des trois invités s’est prononcé sur le verdict, notamment la peine d’emprisonnement (10 ans) prononcée par le juge à l’endroit de Guy Aplogan, Emile Tégbénou et consorts.
Manassé AGBOSSAGA Charles Badou est d’avis avec le verdict prononcé par le juge Edouard Cyriaque Dossa relatif au procès Icc. Du moins, la condamnation à 10 ans d’emprisonnement prononcée à l’endroit des principaux accusés.
Présent sur l’émission ‘‘90 minutes pour
convaincre’’ aux côtés de deux autres
invités, l’avocat à la Cour a approuvé cette sentence.
Tout
en comprenant la déception des uns et des autres, il a laissé entendre que 10
ans de condamnation n’est pas insignifiant. Maitre Charles Badou a d’ailleurs
fait savoir que cette peine est énorme.
« 10
ans, ce n’est pas peu… C’est beaucoup…Je la trouve même sévère », a-t-il lancé.
Charles
Badou a ensuite rappelé que les accusés ont déjà passé plus de huit ans en
prison sans être condamnés.
Dans
le fond, l’Avocat fait savoir que les accusés ne sont pas poursuivis pour
crimes, meurtres, ou autres, mais plutôt pour une infraction précise à savoir escroquerie
aggravée.
Il
confie qu’en la matière, la législation a prévu une peine d’emprisonnement qui
s’élève à cinq ans. Toutefois Charles Badou ajoute que cette peine peut passer
à 10 ans voir 20 ans, s’il s’agit d’une infraction d’escroquerie aggravée dans
certaines circonstances.
Et de
marteler « La peine est conforme à notre législation…Connaissant la
Criet, ils ont l’habitude d’appliquer le maximum de la peine ».
La Direction générale des impôts a organisé le jeudi 31 février 2019 à l’hôtel Bénin marina, en présence des autorités politiques et administratives à divers niveaux, des représentants des organisations professionnelles, des cadres de l’administration fiscale et des membres du corps diplomatique accrédité au Bénin, la Journée nationale du contribuable. A l’occasion, 25 prix ont été décernés aux personnes et structures physiques…
La
Direction générale des impôts a organisé le jeudi 31 février 2019 à l’hôtel
Bénin marina, en présence des autorités
politiques et administratives à divers niveaux, des représentants des
organisations professionnelles, des cadres de l’administration fiscale et des
membres du corps diplomatique accrédité au Bénin, la Journée nationale du contribuable. A
l’occasion, 25 prix ont été décernés aux personnes et structures physiques.
Dans
son discours, le directeur général des Impôts a fait savoir que la Journée
nationale du contribuable vise à promouvoir le civisme fiscal. Nicolas Yenoussi
a, dans ce sens, précisé que le meilleur contribuable est
également celui qui manifeste une
spontanéité dans le paiement de l’impôt, une courtoisie vis-à-vis des agents de
recouvrements, et un respect des engagements pris.
Son discours suivi de celui du directeur de cabinet du ministre de l’économie et des finances a enfin cédé place à la remise des prix aux meilleurs contribuables.
Intégralité des prix décernés.
A) Les meilleurs contribuables relevant de la
Direction des Grandes Entreprises (DGE)
1-
MTN BÉNIN
2-SBEE
3-Société des Ciments du Bénin (SCB)
4-Société ATRAL SA
5- SODECO
B) Les meilleurs contribuables relevant d’un
Centre des Impôts des Moyennes Entreprises (CIME)
1-Best
Ingénieurs Conseil SA
2-ETS SAFA Group
3-Amitié Boutique
C) Les meilleurs contribuables relevant de la
Taxe Professionnelle Synthétique (TPS)
1-Hôtel la
Montagne
2-Ets SAI-SECU
3-FAME Services
D) Les meilleurs utilisateurs des télés
procédures à la DGE
1-UBA Bénin
2-Port Autonome de Cotonou
3-SOBEMAP
E) Les meilleurs utilisateurs des machines
électroniques certifiés de Facturation (MECeF)
1-ABC
Entreprise
2-SOHA( hôtel du Lac)
3-NEPCO SARL
F) Les personnes physiques propriétaires de
maison
Deux décennies après sa disparition Mgr Isidore de Souza demeure dans la conscience collective. Preuve, L’Ecole d’initiation théologique et pastorale (EITB) de l’Archidiocèse de Cotonou a, avec l’appui d’un comité scientifique composé de professeur d’universités, de religieux, de scientifiques, de politiques, et autres, organisé pendant trois jours un Colloque international en l’honneur du prélat, qui a dirigé avec brio la conférence nationale de février 1990…
L’Ecole d’initiation théologique et pastorale (EITP) de l’Archidiocèse de Cotonou a, organisé les 1er, 2 et 3 février dernier à Cotonou un ‘‘Colloque international Mgr Isidore de Souza’’. L’initiative vise à promouvoir une culture de vie citoyenne engagée à partir de la mémoire de la vie et des œuvres du prélat.
Manassé AGBOSSAGA
Deux
décennies après sa disparition Mgr Isidore
de Souza demeure dans la conscience collective. Preuve, L’Ecole d’initiation
théologique et pastorale (EITB) de l’Archidiocèse de Cotonou a, avec l’appui d’un comité scientifique composé
de professeur d’universités, de religieux, de scientifiques, de politiques, et
autres, organisé pendant trois jours un
Colloque international en l’honneur du prélat, qui a dirigé avec brio la
conférence nationale de février 1990.
« L’Ecole
d’initiation théologique et pastorale, dans sa dynamique d’une pensée à partir
de l’histoire pour transformer l’histoire, organise pour son premier
anniversaire un colloque autour cette majestueuse figure, mais si accessible à
tous, …La vie et les œuvres de Mgr Isidore de Souza se profilent tel un testament
à scruter, un héritage à fructifier, un
programme flamboyant à décliner…Mgr Isidore de Souza apparait comme un symbole
d’humanité,… de vie chrétienne, de dynamisme pastorale, de gestion de (dans) la cité; pour la jeunesse », indiquait
Rodrigue Gbedjinou dans son discours de bienvenu lors de la cérémonie
d’ouverture, le 1Er février à l’hôtel Bénin marina.
Outre le directeur de l’EITP, Marcelline Affouda, membre du bureau scientifique, et MGR Roger Houngbédji , Archevêque de Cotonou ont vanté les mérites de Mgr Isidore de Souza, décédé le 13 mars 1999.
A
l’hôtel Bénin marina, tout comme à l’Espace Antou, et à Ouidah, les
conférenciers et animateurs du Bénin, de
la France de la Côte d’Ivoire, du Congo ont,
sous la houlette de l’EITP, mené
des réflexions pour promouvoir une culture de vie citoyenne engagée à partir de
la mémoire de la vie et des œuvres de Mgr Isidore de Souza.
En
outre, ils ont évalué la pertinence et l’actualité de la pensée et des projets sociaux de MGR Isidore de Souza,
réfléchi sur l’importance et le rôle de la religion et des leaders religieux en
Afrique pour la (re) construction d’une société de paix et de dialogue.
Et
pour atteindre ces résultats, plusieurs thématiques et communications dont les
« mécanismes pour une culture d’engagement ; axes fondamentaux pour
la formation de la jeunesse » ; « la culture de la mémoire à
partir de la figure de Mgr Isidore de Souza ; « Mgr Isidore de
Souza et ses œuvres ; mystique et points de repères » ; « pathologies
religieuses et culturelles en Afrique. », ; « la dimension
politique de la religion : quelle forme de laïcité ? » ;
« les pesanteurs socioculturelles africaines : ce qu’en disent les
religions » ont servi de boussole aux participants.
C’est
dire que le colloque s’est voulu être une tribune de
relecture scientifique et une actualisation dynamique de la pensée et
des œuvres de l’illustre prélat pour participer non seulement à la réflexion
sur l’importance de la religion et du rôle des leaders religieux en Afrique, pour
la reconstruction d’une société de paix, et de dialogue, mais aussi pour la prise de conscience de l’importance de
l’histoire et de la mémoire pour le changement de mentalités et de l’apaisement
des tensions sociales et politiques du pays.
Le chef Service d’intervention rapide, Atlantique –Littoral de la direction des douanes et droits indirects est décidé à faire respecter la loi. 24 heures après sa descente sur l’axe Cotonou-Houègbo, Marcellin Laourou a rencontré les conducteurs, transporteurs, transitaires et importateurs. Aux cotés de son staff, et du responsable tracking et cargaison de Bénin Control, il a réitéré sa détermination à appliquer la loi en matière de transit.
Le Commandant Marcellin Laourou a tenu une rencontre de vérité avec les conducteurs, transporteurs, transitaires, et importateurs, ce vendredi 25 décembre 2019 dans les locaux du Service d’Intervention Rapide, Atlantique-Littoral de la direction des douanes et droits indirects. Cette rencontre qui intervient 24 heures après sa descente sur l’axe Cotonou-Houègbo pour vérifier le respect de la réglementation en matière de transit, a été l’occasion pour lui de confirmer le démarrage de la répression dès ce lundi.
Manassé AGBOSSAGA
Le chef Service d’intervention rapide, Atlantique –Littoral de la direction des douanes et droits indirects est décidé à faire respecter la loi. 24 heures après sa descente sur l’axe Cotonou-Houègbo, Marcellin Laourou a rencontré les conducteurs, transporteurs, transitaires et importateurs. Aux cotés de son staff, et du responsable tracking et cargaison de Bénin Control, il a réitéré sa détermination à appliquer la loi en matière de transit.
Conducteurs, transporteurs, …
En effet, si cette rencontre a été une séance
d’échanges où les différentes parties ont pu s’exprimer librement, elle a été également
l’occasion pour le chef Service d’intervention rapide, Atlantique- Littoral, de
la Direction des douanes et droits indirects de confirmer le démarrage de la
répression pour ce lundi 28 janvier 2019.
Accusations
réciproques, demande de report…
Appelés à prendre la parole, les différents
acteurs ont, à nouveau, exposé leur problème de couple. Les uns ont accusé les
autres d’être à la base de la longue présence des camions gros porteurs transportant
des marchandises en transit sur les voies, dans les stations d’essence, ou les
parcs, au-delà du délai réglementaire et légal.
…transitaires et importateurs étaient tous à la séance.
En effet, les conducteurs par le biais de Aminou Boukary Kassim, Secrétaire général
du Syndicat national des conducteurs gros porteurs du Bénin ont accusé les
transitaires et importateurs de ne pas mettre à
temps l’avance à leur disposition. Il a aussi mis en avant la
dégradation des infrastructures routières.
Une accusation réfutée par les transitaires et
importateurs. Par exemple, Afinjar Lawal, représentant d’importateur a fait
savoir que certains conducteurs et transporteurs attendent plutôt les avances
pour aller réparer leur camion. Il a aussi mis en avant les difficultés à
mobiliser les moyens financiers pour remettre l’avance dans le délai requis.
Toutefois, au-delà des accusations,
conducteurs, transporteurs et importateurs ont réussi à s’accorder les
violons pour demander le report de la
phase répressive.
Ouvert
au dialogue, mais fermeté
Après avoir écouté attentivement les uns et les
autres, le Commandant Marcellin Laourou a pris la parole pour répondre aux
questions et observations. Il a d’abord indiqué que chaque port a ses spécificités
et donc ses avantages et inconvénients.
A titre d’exemple, il a fait savoir qu’à
Lomé, toutes les marchandises
mises à la consommation sont scannées à 100%, tandis qu’au Bénin, cela se fait à 10%.
Le chef Service d’intervention rapide, Atlantique-
Littoral a ensuite rappelé certaines dispositions légales et réglementaires en
matière de transit, mais aussi et
surtout la responsabilité des
transitaires et importateurs en ce qui concerne les acquis à caution.
Le chef service d’intervention rapide,
Atlantique littoral a fait savoir que ces différentes dispositions sont
constamment violées par les différents acteurs. Il a alors rappelé que le directeur général de la douane a pris une
note de service en 2017 pour saisir tout camion surpris sur le territoire
national au-delà du délai légal. Le Commandant Marcellin Laourou a confié que
la répression aurait dû démarrer depuis janvier 2018. Il a ensuite fait savoir
que la douane et son service ont donné tout le temps aux différents acteurs
pour se conformer à la loi, mais hélas.
Face à cela, le Commandant Marcellin Laourou invite
les uns et les autres à se préparer à la répression, même s’il promet informer sa
hiérarchie au sujet de la demande du report de la phase répressive.
« Je vous ai compris, mais sachez que la répression est effective
le lundi. Mettez vous en tête que la répression démarre lundi…le laxisme, c’est ça qui nous tue au Bénin… Si je
n’applique les décisions, je serai
sanctionné. Je serai radié », a martelé le Commandant Laourou avant
d’ajouter « Par rapport au délai le directeur général de la douane est en
pourparler. On est conscient des
difficultés. La douane est ouverte au dialogue. Nous allons rendre compte à qui
de droit…Nous sommes des agents. Nous avons une hiérarchie ».
Le chef service adjoint intervention rapide,
Atlantique-Littoral a, pour sa part, rassuré les transporteurs, conducteurs et importateurs
de la volonté de la Douane à préserver leurs intérêts. « Nous ne sommes pas là pour ne pas faire progresser vos
activités », a rassuré
le commandant Rodrigue Alofa.
Il a aussi rappelé, qu’il a fait partie de la commission qui a eu
à rencontrer tous les acteurs pour proposer le délai de 96 heures, en lieu et
place de 72 heures. Sur cette base, Rodrigue Alofa a indiqué que ce délai est suffisant aux camionneurs pour quitter le territoire national s’ils ne font
pas d’escale.
Pour sa part, Aristide Donvidé a rappelé que la
pose de la balise constitue la dernière étape de la formalité douanière. Il a
aussi indiqué qu’il ne revient pas à Bénin Control de sanctionner. Et
là-dessus, Aristide Donvidé a martelé
que Bénin Control est un partenaire technique de la douane, et suit les
recommandations de cette dernière.
C’est donc en cette qualité que certaines
marchandises en transit pourraient être mises en consommation dès ce lundi si
un camion gros porteur est épinglé.
La journée du jeudi 24 janvier 2019 n’a pas été de tout repos pour le Service d’Intervention Rapide de la Direction départementale Atlantique/Littoral. Le Commandant Marcellin Laourou et son staff, accompagné des représentants des transitaires, conducteurs, transporteurs, et de Bénin Control sont allés vérifier le respect de la règlementation douanière en matière de transit, sur l’axe Cotonou- Houègbo. Cet acte qui fait suite à plusieurs rappels et sensibilisations constitue un ultime avertissement avant la répression qui démarre ce lundi 28 janvier…
La journée du jeudi 24 janvier 2019 n’a pas été de tout repos pour le Service d’Intervention Rapide de la Direction départementale Atlantique/Littoral. Le Commandant Marcellin Laourou et son staff, accompagné des représentants des transitaires, conducteurs, transporteurs, et de Bénin Control sont allés vérifier le respect de la règlementation douanière en matière de transit, sur l’axe Cotonou- Houègbo. Cet acte qui fait suite à plusieurs rappels et sensibilisations constitue un ultime avertissement avant la répression qui démarre ce lundi 28 janvier.
Manassé AGBOSSAGA
Le Commandant Laourou et son staff en concertation
Le commandant Marcellin Laourou et son staff
jouent à la carte de la sensibilisation. Du moins, pour quelques jours. En
effet, le Service d’Intervention rapide de la Direction départementale
Atlantique Littoral, des douanes et droits indirects a effectué une descente de
terrain le jeudi dernier pour constater la présence des camions sur les routes,
parcs, stations, mais également averti ces derniers du démarrage de la phase
répressive dès ce lundi.
Mélange de sensibilisation et d’avertissement
Des camions retrouvés dans une station d’essence
La délégation conduite par le commandant Marcellin Laourou a marqué plusieurs arrêts pour constater de visu le respect de la règlementation douanière en matière de transit. D’abord, au niveau des stations d’essence le long de la commune d’Abomey Calavi et d’Allada. Ensuite, au niveau des parcs. Ici, le parc Amaga, le Port Sec d’Allada, et le parc Sobémap ont reçu la visite du Service d’Intervention Rapide. Enfin, les camions stationnés au bord des voies.
Un camion retrouvé sur la voie
A ces différentes étapes, le commandant
Marcellin Laourou a fait preuve de courtoisie et de fermeté. D’un ton ferme, mais très courtois, il a invité les chauffeurs
à justifier leur présence à ces différents endroits.
Dans l’ensemble, les raisons avancées par les chauffeurs des camions gros porteurs transportant des marchandises en transit se limitent aux pannes, à l’avance, et à l’indisponibilité du carburant.
Le Commandant Marcellin Laourou en pleine vérification des informations données par les chauffeurs
Et lorsqu’ un chauffeur, en stationnement dans une station d’essence,
au bord de la voie, dans un parking ou dans un garage, évoque une raison de panne, un coup de file
est immédiatement effectué par le commandant Laourou pour vérifier la véracité
de l’information. Les informations reçues des différents appels laissent croire
que les chauffeurs ne signalent pas les pannes à la Douane ou à Bénin Control.
Le patron du Service d’Intervention Rapide a
alors invité ces derniers à signaler rapidement une panne lorsqu’elle
intervient, mais aussi à ordonner aux chauffeurs de s’arranger pour trouver une solution à la panne et quitter les
lieux dans les délais prévus par la loi.
Toujours sur la déclaration des pannes,
Aristide Donvidé, Responsable Tracking et cargaison à Bénin Control a fait
savoir que quatre numéros verts sont mis à la disposition des chauffeurs pour
qu’ils informent les pannes.
Sur la présence des camions dans les stations d’essence,
le commandant Marcellin Laourou n’a pas manqué de rappeler aux gérants, que ces
locaux ne sont pas des parcs agrées. « Une station d’essence ne peut pas
être un refuge pour les marchandises en transit », a-t-il martelé.
A cet effet, il a prévenu ces derniers des
sanctions qu’ils encourent à accueillir les camions gros porteurs transportant
des marchandises en transit. Le Commandant Marcellin Laourou a cité la
fermeture de la station, l’emprisonnement du gérant, …
Quant à la question de l’avance, le commandant
Laourou a invité les transitaires et les importateurs à jouer leur partition.
Toutefois, il a martelé que ce problème ne pourrait justifier la présence des
camions sur les voies, dans les stations au-delà du délai requis.
« Des gens chargent. Ils quittent le Port de Cotonou. Ils passent
deux semaines à Glo, à Allada. Ce
n’est pas normal. La règlementation ne connait pas avance. Vous chargez, vous devez partir », a rétorqué le patron
du Service d’Intervention Rapide.
Pour ce qui concerne, la question de l’absence
du carburant, elle s’est révélée vraie. Le commandant Marcellin Laourou qui a
joint l’un des responsables du Groupe JNP a eu la confirmation de l’information.
Il a alors invité les patrons de JNP à jouer leur partition.
Une partie d’échanges et d’accusation
L’étape du parc Amaga
.La descente au parc d’Amaga a vite pris
l’allure d’une belle séance d’échanges, et d’accusation réciproque. Dans un
premier temps, le commandant Marcellin
Laourou a expliqué, au président du Patronat d’entreprise de transport du Bénin
(Petrans-Bénin), Ibrahim Abdoulaye, présent sur les lieux, mais également aux
chauffeurs, l’objet
de leur descente sur le parc Amaga. Il a
également cherché à savoir si les
camions gros-porteurs en stationnement sont dans le délai normal. Le patron du
Service d’Intervention Rapide, des départements de l’Atlantique et du Littoral a enfin
informé les uns et les autres du démarrage de la phase répressive le lundi.
Pour sa part, le président du Petrans-Bénin a
salué le Commandant Marcellin Laourou pour l’initiative. Il a toutefois nié la responsabilité du chauffeur et du
transporteur, évoquant l’inexistence du contrat de transport. Ibrahim Abdoulaye
a
semblé rejeter la faute sur les transitaires et importateurs.
Un avis partagé par Aminou Boukary Kassim,
Secrétaire général du Syndicat national des conducteurs gros porteurs du Bénin
qui a aussi accusé les transitaires et importateurs qui ne livrent pas à temps
les avances.
Une accusation rejetée par Marmert
Azandossessi. Il a fait savoir que le transitaire n’a pas de responsabilité à
partir du moment où la marchandise est sortie.
Mais très tôt, le commandant Marcellin Laourou a
infirmé ses propos. Il a martelé que la
responsabilité du transitaire est toujours engagée à partir du moment où la
marchandise n’est pas arrivée à destination. Le patron du Service
d’Intervention Rapide a évoqué la question de l’acquis à caution.
Les coups de chicotte ce lundi
Au port sec d’Allada en pleine nuit
Après les nombreux rappels à l’ordre et sensibilisations,
le Commandant Marcellin Laourou et son équipe passent à la phase répressive la
semaine prochaine. Dès ce lundi, ils entendent appliquer la loi. Le patron du
Service d’Intervention Rapide a prévenu les uns et les autres que tout camion
gros porteur transportant des marchandises en transit surpris sur la voie, dans un parc, dans une
station sans raison valable et au-delà du délai légal (12heures à 96heures) sera
saisi. Il a également fait savoir que les marchandises seront mises en consommation
et le chauffeur interpelé. « Dès lundi, on vient ici.
Nous trouvons un camion. On va
désactiver la balise et on met la marchandise en consommation et on confisque
le camion. C’est ce qui est prévu par les textes », a prévenu le patron du Service d’Intervention
Rapide
Pour lui, il faut mettre un terme au long
stationnement des camions gros porteurs sur les voies, qui pose un problème
sécuritaire, et crée d’énormes accidents. A cela, il a ajouté que cette
situation ouvre la voie à la fraude douanière puisque les marchandises
déclarées en transit sont souvent déversées en cachette sur le marché béninois.
La rencontre de ce vendredi 25 janvier 2019 entre Marcellin Laourou et les conducteurs, transporteurs, transitaires et importateurs à direction mettra donc chacun devant ses responsabilités.
Ils sont deux femmes et cinq hommes à faire leur entrée dans le cercle restreint des géomètres experts. Ella Kodoum Houssou, Charlotte Orobiyi, au titre des femmes, et Fred Mahutin Sena Atoké, Ephrem Arsène Boni, Charlemagne Julien Médard de Souza, Romaric Houmbié, Joslin Moukadamou Yessouffou, pour le compte des hommes ont prêté serment devant le juge, portant ainsi à 76 inscrits au tableau de l’ordre des Géomètres Experts du Bénin. Après lecture des différentes réquisitions et conseils par le juge et ses assistants…
Le monde des géomètres experts s’agrandit. Ils sont sept à intégrer la prestigieuse organisation professionnelle, ce mercredi 23 janvier 2019 au tribunal de première instance de Cotonou.
Manassé AGBOSSAGA
Ils sont deux femmes et cinq hommes à faire
leur entrée dans le cercle restreint des géomètres experts. Ella Kodoum
Houssou, Charlotte Orobiyi, au titre des femmes, et Fred Mahutin Sena Atoké, Ephrem Arsène Boni,
Charlemagne Julien Médard de Souza, Romaric Houmbié, Joslin Moukadamou
Yessouffou, pour le compte des hommes ont prêté serment devant le juge, portant
ainsi à 76 inscrits au tableau de l’ordre des Géomètres Experts du Bénin. Après
lecture des différentes réquisitions et conseils par le juge et ses assistants,
ils ont tous juré servi loyalement la profession. Ces derniers ont alors pris l’engagement
d’exercer la profession conformément aux textes en vigueur et en respectant la déontologie
et l’éthique.
Ces derniers sont ainsi investis de la lourde
mission de servir avec éthique et honneur dans des localités respectives. En effet,
Ella Kodoum Houssou s’installe dans la
commune de Cotonou, tandis que sa consœur Charlotte Orobiyi pose ses valises dans
la commune de Sèmè-Podji.
Par contre, Fred Mahutin Sena Atoké est appelé à servir dans la
commune de Ouidah, contrairement Ephrem
Arsène Boni qui s’installe dans la partie septentrionale, plus précisément à
Parakou.
Charlemagne Julien Médard de Souza, et Joslin Moukadamou Yessouffou sont tous deux
appelés à s’installer dans la commune d’Abomey-Calavi. Enfin, Romaric Houmbié
pose ses valises dans la commune de
Sème-Podji.
A la sortie de la cérémonie de prestation de
serment, Arcadus Ogoubiyi, président de l’Ordre des experts géomètres a levé un
coin de voile sur la profession. Il a rappelé
que le géomètre expert agréé est le spécialiste délégué par l’Etat, qui « réalise
les études et travaux topographiques fixant les limites des biens fonciers »,
mais également « réalise les études, les documents topographiques,
techniques et d’information géographique dans le cadre des missions publiques
ou privées d’aménagement du territoire, procède à toutes les opérations techniques ou études
sur l’évaluation, la gestion ou l’aménagement des biens fonciers ».
Arcadus Ogoubiyi a ajouté que les différents domaines d’intervention de la profession de géomètre-expert régie par le décret n°91-49 du 29 mars 1991 sont, entre autres, le foncier, l’urbanisme, les études d’aménagement, la copropriété, l’Ingénierie, la topographie, l’expertise en évaluation, l’immobilier. Et de lancer « C’est le lieu d’exhorter les populations et les collectivités locales à solliciter les services d’un Géomètre-Expert pour les accompagner en matière foncière. Cela limiterait considérablement les difficultés et les questions d’insécurité foncières’’. Nous lançons un appel aux populations et aux collectivités locales ».
La Direction générale des impôts a organisé le vendredi 18 janvier
2019 à l’hôtel Bénin marina de Cotonou une séance de vulgarisation des mesures fiscales contenues dans la loi de finances 2019. A l’occasion, les chefs d’entreprises, fiscalistes, comptables et autres présents ont été entretenus sur les mesures fiscales douanières, foncières, et autres contenues dans la loi de finances 2019.
A l’issue de la séance le secrétaire général de l’Association des
fiscalistes du privé du Bénin a bien voulu se prêter aux questions des sites Kpakpato Médias et Le Sanctuaire du Messager. Ulrich Donald Kpakpo apprécie l’initiative et fait des observations pour que les
différentes dispositions contenues dans cette loi de finances
n’étouffent pas les entreprises…
La Direction générale des impôts a organisé le vendredi 18 janvier 2019 à l’hôtel Bénin marina de Cotonou une séance de vulgarisation des mesures fiscales contenues dans la loi de finances 2019. A l’occasion, les chefs d’entreprises, fiscalistes, comptables et autres présents ont été entretenus sur les mesures fiscales douanières, foncières, et autres contenues dans la loi de finances 2019. A l’issue de la séance le secrétaire général de l’Association des fiscalistes du privé du Bénin a bien voulu se prêter aux questions des sites Kpakpato Médias et Le Sanctuaire du Messager. Ulrich Donald Kpakpo apprécie l’initiative et fait des observations pour que les différentes dispositions contenues dans cette loi de finances n’étouffent pas les entreprises.
KM/ LSM : Vous avez participé à la séance de vulgarisation des mesures fiscales contenues dans la loi de finances 2019, Que retenez-vous à l’issue des échanges ?
Ulrich Donald Kpakpo: D’ores et déjà, je voudrais remercier la
Direction générale des impôts qui nous a adressé
une invitation. Cela
participe du fait qu’elle fera associer tous les
acteurs, toutes les
parties prenantes aux reformes que cette
direction met en œuvre dans
le pays. Après ces remerciements, ce que je
retiens, c’est que la loi de
finances pour l’exercice 2019 a des avantages
pour les entreprises,
mais aussi des inconvénients. Nous sommes d’ailleurs
en attente pour
qu’un certain nombre de nos préoccupations
formulées par l’entremise
du groupe de travail fiscalité du Conseil des Investisseurs
Privés du Bénin (CIPB) que nous avions
présentées à la commission des finances du
parlement à l’occasion de l’étude de ce
projet, que le reste de ce
plaidoirie puisse être pris en compte parce que
les entreprises ne
s’en sortent pas encore comme elles le
voudraient. Il y a toujours des goulots
d’étranglement dans cette loi de finances.
Toutefois, nous avons noté des améliorations, des points qui vont dans l’intérêt de nos entreprises.
KM/ LSM : Justement dans ce sens, quelles sont
ces améliorations…
A l’étude du projet de loi de finances, nous avons par exemple lu dans le document initial qu’à l’occasion du droit d’enquête, les inspecteurs pouvaient aller jusqu’à 20 heures, par exemple. Il a été question dans la version finale de la loi, que ce sont les heures règlementaires de service en République du Bénin qui ont été finalement validées, sauf cas exceptionnel où le directeur général peut instruire pour que le travail se fasse au-delà. Donc ça, c’est déjà un apport. Au-delà de ça, nous avons au niveau de l’article 179 identifié par exemple que les intervenants, les actionnaires qui veulent investir dans leurs entreprises ne sont pas amenés à investir au-delà du capital social. Dans la version qui a été présentée, nous avons noté certes qu’il y a eu restriction, mais ça ne concerne pas les succursales et les holdings, puisque c’est eux qui investissent beaucoup. Voilà un autre point amélioré.
KM/ LSM : Et les points qui ne sont toujours pas
améliorés…
Il y en a beaucoup qui n’ont pas été pris en compte. On espère que les années à venir, cela puisse se faire. J’ai évoqué, par exemple, le délai dans l’envoi de l’avis de vérification. L’administration est aujourd’hui dans une phase d’harmonisation. Elle estime que le contrôle ponctuel, la vérification générale de comptabilité peut se faire en 48 heures. Mais, nous nous estimons que la vérification générale de comptabilité étant beaucoup plus longue en termes de durée d’exécution, qu’il faille donner beaucoup plus de jours au contribuable pour se préparer. C’est en cela que le délai initial qui était de huit jours au cours des lois de finances précédentes, nous avions souhaité que ce délai soit reconduit. Il en est de même pour la qualification. Du fait d’une sollicitation d’attestation fiscale certaines entreprises ou établissements sont qualifiés de petite et sont sujettes aux règles de petites entreprises. Nous avons estimé qu’étant donné, que c’est le critère de chiffres d’affaires qui sépare les petites, que ce même critère demeure quoiqu’en soit l’activité et qu’on ne sorte pas du lot des micros, une entreprise. Lorsque nous prenons un établissement, elle ne sait pas d’avance si elle aura des marchés publics. Donc le fait de solliciter une attestation ne peut pas être un critère pour qu’on les ramène aux règles ou aux obligations des petites. Cela fait également partie de nos doléances. Je vous remercie.
Réalisations : Manassé AGBOSSAGA, Kpakpato Médias ; Zek ALAFAÏ, Le Sanctuaire du Messager
En novembre 2018, Parfaite, dit ‘‘ dieu de Banamè’’ a, à travers un audio en langue fon, répondu à la colère de ses employés fidèles qui réclamaient leur salaire. A l’occasion, Parfaite, dit ‘‘dieu de Banamè’’ confiait avoir dépensé la somme de 200 millions pour payer ses employés. Plus d’un mois après, ce message continue de susciter des interrogations chez la Doyenne d’âge de l’Assemblée nationale…
En
novembre 2018, Parfaite, dit ‘‘ dieu de
Banamè’’ a, à travers un audio en langue
fon, répondu à la colère de ses employés fidèles qui réclamaient leur salaire. A l’occasion, Parfaite,
dit ‘‘dieu de Banamè’’ confiait avoir dépensé la somme de 200 millions pour payer ses
employés. Plus d’un mois après, ce message continue de susciter des interrogations chez la Doyenne
d’âge de l’Assemblée nationale. Présente à la rencontre des partis de
l’opposition ce mercredi 16 janvier 2019
à Cotonou, Rosine Soglo s’est interrogée sur les origines de ce montant.
« Il y a une certaine parfaite qui est là… Je l’ai entendu dire qu’elle avait 200 millions et qu’elle avait pris les 200 millions pour payer ses gens…Elle travaille Parfaite ? Quel travail fait t- elle ? Où a-t-elle trouvé les 200 millions », s’est demandée l’honorable Rosine Soglo.
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Une
préoccupation que doit absolument partager la Cour de répression des
infractions économiques et du terrorisme (CRIET), en interpelant ‘‘Parfaite, dieu
de Banamè’’ ne serait ce que pour qu’elle
explique les activités qui lui permettent de mobiliser un tel montant.
La première édition du Colloque Chine-Bénin sur le développement (CCBD 1) a réuni des acteurs divers et variés. Etudiants, enseignants, chercheurs, opérateurs économiques, agent de l’Etat, … tous ont répondu à cette assise tenue sous le thème « les expériences d’amélioration des conditions de vie des populations en chine et au Bénin : quelles actions pour les pouvoirs publics ? ».
Le
Centre culturel Chinois de Cotonou a abrité le mardi 15 janvier 2019 la
première édition du Colloque Chine-Bénin sur le développement (CCBD 1). Ce rendez-vous
qui a connu la participation des autorités béninoises et chinoises à divers
niveaux, des enseignants, des chercheurs et autres a permis aux uns et aux
autres de réfléchir sur les actions pertinentes à définir pour éradiquer la
pauvreté.
Manassé AGBOSSAGA
La première
édition du Colloque Chine-Bénin sur le développement (CCBD 1) a réuni des
acteurs divers et variés. Etudiants, enseignants, chercheurs, opérateurs économiques,
agent de l’Etat, … tous ont répondu à cette assise tenue sous le thème
« les expériences d’amélioration des conditions de vie des populations en
chine et au Bénin : quelles actions pour les pouvoirs
publics ? ».
Et
là-dessus, l’Ambassadeur Jingtao Peng a partagé l’expérience de la Chine dans
la reforme de l’ouverture. Il a fait savoir que le succès de la Chine réside
dans sa trajectoire de développement adaptée aux conditions nationales, connues
sous le nom du socialisme à la chinoise. L’Ambassadeur Jingtao Peng a précisé
que ce socialisme comporte quatre caractéristiques principales qui peuvent être résumées en 4P,
à savoir le Parti (parti communiste chinois épine dorsale de la Nation), le Progrès
(tache centrale et jamais changer pendant 40 ans), le Peuple (la satisfaction
du peuple constitue le critère primordiale et cruciale d’une politique de
réforme), la Paix (le développement pacifique est la politique nationale
fondamentale de la Chine).
Il
a ensuite indiqué que la Chine s’engage à jouer le rôle de moteur de la croissance économique
mondiale, de bâtisseur d’une communauté de destin commun pour l’avenir de
l’humanité, mais également participera de façon active à l’ordre international
existant.
Pour ce qui est de ses relations avec le Bénin, l’Ambassadeur Jingtao Peng a rassuré que la Chine, qui fête son 70è anniversaire au cours de cette année est prête à œuvrer pour une coopération gagnant- gagnant, à engager courageusement la reforme et l’innovation, mais également à avancer vers la construction d’une communauté de destin commun pour créer un avenir meilleur.
Outre
la communication de l’Ambassadeur de Chine au Bénin, objet de riche débats, les participants ont également échangé autour
de trois communications à savoir
« Expériences béninoises en matière de réduction de la pauvreté », « Etude
diagnostique des échecs de lutte contre la pauvreté », « Amélioration
des conditions au Bénin : le rôle
de la coopération avec la Chine ».
Ces
communications qui ont été respectivement présentées par Pascal Tchiwanou,
Albert Honlonkou et Guillaume Moumouni ont permis de dégager les actions pouvant concourir à l’éradication de la
pauvreté.
Ces
débats ont également permis, aux uns et aux autres, de faire le diagnostic des
échecs de lutte contre la pauvreté, de recentrer la coopération sino-béninoise
sur l’éradication de la pauvreté.
De
quoi amener Rufino d’Alméida, directeur de cabinet du ministre d’Etat,
Abdoulaye Bio Tchané à déclarer « nous en avons appris
beaucoup et en bien sur la stratégie chinoise qui a permis de sortir quasiment
toute la population de l’extrême pauvreté. Mais, nous en avons aussi mieux
retenu des pistes de réflexions et
d’orientation des actions du Gouvernement en vue d’accélérer la sortie de nos
populations de la précarité, de l’extrême pauvreté ».
Le juge Valentin Kpako vient de mettre sur le marché des ouvrages: « La Justice Commerciale ». La cérémonie officielle de lancement du livre a eu lieu ce mercredi 09 janvier 2019 à la Chambre de commerce et d’industrie du Bénin, en présence de l’auteur, de parents, d’amis et d’autorités à divers niveaux…
Le juge Valentin Kpako vient de mettre sur le marché des ouvrages: « La Justice Commerciale ». La cérémonie officielle de lancement du livre a eu lieu ce mercredi 09 janvier 2019 à la Chambre de commerce et d’industrie du Bénin, en présence de l’auteur, de parents, d’amis et d’autorités à divers niveaux.
Manassé AGBOSSAGA
Les commerçants,
opérateurs économiques et autres curieux peuvent désormais se procurer l’ouvrage « La justice commerciale »
de Valentin Kpako dans les librairies et autres lieux de vente. Pour cause, l’ouvrage
riche de 312 pages a été officiellement lancé le mercredi dernier à Cotonou. A l’occasion
Maitre Raoul Houngbédji a, dans sa
présentation, indiqué que ce livre situé
en deux grandes parties explique « le fonctionnement de la justice
commerciale et les voies par lesquelles les acteurs peuvent s’adresser à la
justice ».
« Le
document est riche en recours fréquent et constant à la législation française,
et au droit des affaires des pays membres de l’OHADA. Il confronte les
solutions proposées par le Bénin et les autre pays, et décline cet intérêt de
sortir les forces et faiblesses des choix et fait des recommandations.», a-t-il
ajouté.
Un avis visiblement partagé par les autorités présentes. En effet, la Conseillère technique juridique du ministère des petites et moyennes entreprises, le directeur adjoint de cabinet du ministre de la justice, et le directeur de cabinet du ministre du commerce et de l’Industrie out, tour à tour, salué la qualité de l’œuvre, félicitant au passage l’auteur.
Appelé à
prendre la parole, Valentin Kpako a d’abord témoigné sa gratitude à tous ceux
et toutes celles qui ont effectué le déplacement, mais aussi aux autorités à
divers niveaux et aux personnes qui ont contribué à la rédaction de l’ouvrage.
Il a
ensuite mis un accent sur l’objectif de l’œuvre. «
Ce document se veut être pour les acteurs de commerce, un outil pratique, un
instrument qui les aident de manière concrète à résoudre les conflits nés lors
ou à l’occasion de leurs activités commerciales. Il a vocation à leur montrer la voie à suivre du début jusqu’à la
fin », a expliqué le magistrat, spécialiste des questions du droit
commercial.
Enfin, Valentin
Kpako a apporté un rectificatif sur l’ouvrage. Il a précisé que la justice commerciale
« ne veut pas dire une justice qui est dans le commerce ». Pour lui,
il s’agit plutôt d’une justice qui s’intéresse au commerce dans le sens de favoriser
son éclosion, d’œuvrer à sa bonne santé,
Et de marteler « La justice commerciale » vise dans son ensemble à présenter les règles, les
principes, les pratiques les
institutions ici et ailleurs qui fondent cette justice commerciale ».
La vente à l’américaine de l’ouvrage à plus de 2 millions
confirme que le message de l’auteur est
bien perçu.
